Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS - ALTER
LABORATOIRE DE RECHERCHES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES L.R.C.E. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1334535
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1995

Présentation de la marque TRANS - ALTER

Déposée le 11 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DE RECHERCHES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES L.R.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS - ALTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DE RECHERCHES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES L.R.C.E domicilié(e) 56, rue Bronzac, 94240 L'HAY LES ROSES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque TRANS - ALTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS - ALTER est expirée depuis le 11 décembre 1995.

LABORATOIRE DE RECHERCHES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES L.R.C.E a également déposé les autres marques suivantes : LRCE , LRCE LE RELAIS COMBINATEUR ELECTRONIQUE , TRANS ALTER , TRANS FLUO


LABORATOIRE DE RECHERCHES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES L.R.C.E. S.A.R.L. - 56, rue Bronzac, 94240 L'HAY LES ROSES. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

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